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News - Cellvizio - 17 juin 2019

Mauna Kea Technologies annonce le remboursement par l'assurance maladie des procedures d'endomicroscopie pour l'oesophage de Barrett en France

Annonce de la création d’un nouvel acte spécifique à la Classification commune des actes médicaux (CCAM) publiée au Journal Officiel 

Mauna Kea Technologies annonce la prise en charge des procédures d’endomicroscopie oesophagienne en France, en particulier pour l'oesophage de Barrett, par la création d’un nouvel acte spécifique à la Classification commune des actes médicaux (CCAM). 

En décision du 18 avril 2019, publiée au Journal Officiel le 14 Juin, l’Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie (UNCAM) a décidé de créer l’acte suivant, au sous-paragraphe « 07.01.09.01 - Endoscopie des conduits salivaires et du tube digestif » du Livre II du Code de la sécurité sociale : « Endoscopie oesophagienne avec biopsie guidée par endomicroscopie confocale par laser - Cartographie oesophagienne pré-thérapeutique avec biopsie guidée par endomicroscopie confocale par laser »1

Les tarifs de prise en charge sont les suivants : 150 euros pour l’endoscopiste (Activité 1) et 69 euros pour l’anesthésiste (Activité 4). Cette décision de l’UNCAM prendra effet 30 jours après la publication au Journal Officiel. 

« Nous sommes heureux de la décision de l’Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie (UNCAM) de créer un nouvel acte spécifique pour les procédures d’Endomicroscopie Confocale Laser pour l’oesophage de Barrett. » déclare Robert L. Gershon, Directeur Général de Mauna Kea Technologies. « Cette décision confirme la pertinence de notre technologie pour les patients à risque de cancer de l'oesophage et nous sommes impatients d’accélérer l’adoption de notre système unique d’endomicroscopie confocale laser par minisonde, Cellvizio, dans plus de 300 hôpitaux en France, spécialisés dans le suivi des patients atteints du syndrome de Barrett. » 

Mr. Gershon poursuit : « Il y a plus de 45 000 oesophagogastroduodénoscopies en France chaque année qui pourraient être réalisées avec Cellvizio à l'avenir. Il est important de noter que désormais, l’ensemble des cliniciens qui pratiquent ces interventions seront éligibles au remboursement à des taux attractifs. Grâce à la création de ce nouvel acte, le marché français - sur lequel nous bénéficions déjà d'une solide réputation - est enfin ouvert à Mauna Kea pour une commercialisation d’envergure de notre technologie Cellvizio. » 

Contexte : 

Environ 4 300 nouveaux cas de cancer de l’oesophage2 sont diagnostiqués en France chaque année, dont 75% surviennent chez l’homme, plus fréquemment au-delà de l’âge de 50 ans. L'oesophage de Barrett est le précurseur principal de l’adénocarcinome de l’oesophage (sous-type de cancer de l’oesophage). Bien que l’épidémiologie de l'oesophage de Barrett ne soit pas connue avec précision, plusieurs études font l’état d’une prévalence de l’ordre de 5,6% au sein de la population générale3. Cellvizio est utilisé pour aider à cibler les biopsies et peut également réduire le nombre de biopsies nécessaires pour établir un diagnostic. 

Un dossier sur l’Endomicroscopie Confocale Laser a été soumis en 2010 à la Haute Autorité de Santé (HAS) par la Société Française d'Endoscopie Digestive (SFED). Puis, la HAS a mené une évaluation de l’endomicroscopie optique en temps réel réalisée lors de la cartographie d’un endobrachyoesophage et rendu un avis favorable à l’inscription de ce nouvel acte sur la Liste des actes et prestations remboursés le 17 septembre 20144

La SFED a fortement soutenu la procédure de cartographie oesophagienne par biopsie guidée par endomicroscopie confocale laser tout au long du processus de remboursement et a contribué aux discussions du panel d'experts. 

L'UNCAM a accepté d'inscrire l’endomicroscopie confocale par minisonde à la CCAM (la Classification commune des actes médicaux, qui concerne tout acte médical effectué en ambulatoire ou à l’hôpital). Et en 2019, un tarif de remboursement a finalement été fixé pour l'examen1


1. Décision du 18 Avril 2019 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie, publiée au Journal officiel de la République française. Accessible depuis https://www.legifrance.gouv.fr  
2. Haute Autorité de Santé et Institut National du Cancer. ALD n°30 - Guide patient : la prise en charge du cancer de l'oesophage. Janvier 2012. Accessible depuis https://www.has-sante.fr ou https://www.e-cancer.fr 
3. https://www.fmcgastro.org/postu-main/postu-2013-paris/textes-postu-2013-paris/endobrachyoesophage-ebo-surveillance-et-indications-therapeutiques/ 
4. Décision n°2014.0182/DC/SEAP, https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1731777